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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par RMG+ DOMAINE DE BORNACQ SARL au capital de 20000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURGES sous le numéro 501389019 dont le siège social est situé au  ETANG DE BORNACQ 18170 LOYE-SUR-ARNON,

Numéro de téléphone 0248601156,

Adresse e-mail : contact@leclosdelaloutre.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR00501389019

Le Directeur de la publication est Roland GRENET

ci-après l' »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX , avec le numéro de téléphone : 1007 + adresse mail de contact : sales@ovh.net

Le créateur du Site est Bruno GUERARD de l’entreprise Souris Kiclic, dont le siège social est situé au 15 rue des Poiriers 03190 VAUX, avec le téléphone : 09 80 78 05 85 + adresse mail de contact : contact@souriskiclic.fr

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

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